MONTPELLIER
Internet : Une charte pour internet et la messagerie

Ref.: No 9 - Montpellier02 - janvier 2001

Internet : Une charte pour internet et la messagerie électronique

Les outils modernes de communication comme l'accès à Internet et la messagerie font partie intégrante du système d'information hospitalier du CHU de Montpellier. L'établissement souhaite encore élargir le nombre de boîtes aux lettres électroniques et les rendre encore plus conviviales, améliorer la gestion des annuaires, développer un serveur d'informations génériques et rendre accessible sous forme électronique les ressources des bibliothèques de l'établissement.

Garantir la qualité et la sécurité de l'information

Cependant, l'essor des nouvelles technologies de l'information et de la communication doit être accompagnée par la définition claire de modalités d'utilisation si l'on veut garantir la qualité et la sécurité des données. C'est pourquoi le CHU de Montpellier vient d'élaborer une charte approuvée par toutes les instances : Conseil d'Administration, Commission Médicale d'Etablissement, Comité Technique d'Etablissement.
En accord avec les lois et textes en vigueur, cette charte résume en neuf articles les droits et obligations d'accès aux informations numérisées. Ainsi il est précisé que toute personne constatant une usurpation d'identité ou la violation d'un identifiant ou mot de passe est tenue de prévenir la Direction des Services d'Information et d'Organisation. Des contrôles d'utilisation pourront être pratiqués sur demande d'instances internes ou sur requête judiciaire. En cas d'utilisation illicite ou abusive, le CHU sera autorisé à suspendre temporairement ou définitivement les droits d'accès. Des poursuites pénales pourront être engagées et des sanctions administratives prononcées.
Les échanges doivent également assurer le respect de la vie privée et la confidentialité médicale. A ce propos il est aussi rappelé que les messages de nature diffamatoire, discriminatoire, pornographique, politique ou d'incitation à la violence ou à la haine raciale sont interdits par la loi et ne doivent pas être répercutés sur le site du CHU.
Enfin, il est noté en article 9 que la copie et le téléchargement de logiciels commerciaux sont interdits.

 


Pour plus d'information contacter :
Valérie Gorrias - Responsable de la Communication

CHU de Montpellier - 2 Avenue Bertin San -
34295 Montpellier Cedex 5
Tél : 04.67.33.93.43. - Fax : 04.67.33.93.65.
Mel :v-gorrias@chu-montpellier.fr

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