La valorisation de la recherche en CHU au sein du Réseau C.U.R.I.E.

Le Dr Florence Ghrenassia, directrice de l’Office du Transfert de Technologie & des Partenariats Industriels de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris a été élue administratrice du RÉSEAU C.U.R.I.E. Fondée en 1991, l’association fédère les acteurs de la valorisation de la recherche publique française. Son rôle : créer des ponts entre les filiales de valorisation des centres de recherche et d'enseignement supérieur et le monde socio-économique. Dans cette dynamique, les CHU, 1ers promoteurs institutionnels de la recherche biomédicale, ont toute leur place.

Le Dr Florence Ghrenassia, directrice de l’Office du Transfert de Technologie & des Partenariats Industriels de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris a été élue administratrice du RÉSEAU C.U.R.I.E. Fondée en 1991, l’association fédère les acteurs de la valorisation de la recherche publique française. Son rôle : créer des ponts entre les filiales de valorisation des centres de recherche et d’enseignement supérieur et le monde socio-économique. Dans
cette dynamique, les CHU, 1ers promoteurs institutionnels de la recherche biomédicale, ont toute leur place.

Les pépinières en biologie-santé : vitrines d’avenir des régions françaises
et leviers de croissance et de compétitivité.
Les CHU comptent 20 structures de valorisation qui prennent la forme intégrées au sein des Direction de la Recherche Clinique et de l’Innovation (DRCI) ou Groupement Interrégional de Recherche Clinique et d’Innovation (GIRCI) réunies au sein du groupe HTT Hôpital Tech Transfert*. À leur actif la création d’écosystèmes propices à l’épanouissement d’entreprises innovantes par leurs liens avec les incubateurs régionaux et les récentes SATT (Sociétés d’Accélération du Transfert de Technologie), comme par exemple en Auvergne (Clermont-Ferrand), en Aquitaine (Bordeaux), en Bretagne (Rennes) dans le Nord-Pas-de-Calais (Lille)  et en Ile-de-France.
Avec l’arrivée des CHU, le Réseau C.U.R.I.E. va compter une nouvelle commission Recherche Clinique qui apportera des aides techniques pour la valorisation  et les partenariats industriels. Un atelier dédié a été consacré à ce thème lors du Congrès national qui s’est tenu à Ajaccio en Corse, cette année. Dans son prolongement sont prévus des actions vers les investisseurs et entreprises, des forums et des formations.

En savoir plus
 sur le Réseau C.U.R.I.E. http://www.curie.asso.fr/accueil.html
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*le groupe HTT Hôpital Tech Transfert
Hôpital Tech Transfert est un groupe créé de la réunion des structures de valorisation et de transfert de technologies des CHU à l’occasion de la mise en place en 2008 des indicateurs MERRI. Les CHU souffraient alors d’une faible culture de propriété intellectuelle et de liens difficiles avec les Universités alors que de nombreux brevets impliquaient des personnels universitaires, praticiens hospitalier au titre d’inventeur et les CHU, copropriétaires de droit de brevets et licences, au regard des dispositions du Code la Propriété intellectuelle (Inventions d’agents publics attribuables aux employeurs).
Constitué initialement sous la forme d’un groupe de travail Fédération Hospitalière de France (FHF)/ Comité National de Coordination de la Recherche des CH et U (CNCR), les travaux et l’animation de ce réseau ont été confiés à Florence Ghrenassia par le CNCR depuis sa création.
Le réseau HTT a permis le partage de bonnes pratiques comme la « Charte des Partenariats Industriels », des modèles types de contrats (Collaborations de recherche, MTA, Licences etc.). Il a élaboré la trame d’un Guide du porteur de projet innovant décliné localement. Le Réseau s’est mobilisé également en 2009 lors de la conception du décret du « mandataire unique » permettant de fluidifier les copropriétés de brevets et la maitrise d’ouvrage sur des brevets à propriétaires multiples. En effet, les spécificités des CHU devaient être prises en compte. Le travail auprès des ministères a permis que ne soit pas instaurée la règle du propriétaire unique qui dépossédait les CHU de leurs titres de brevets et donc d’actifs immatériels indispensables à leur valorisation.
Dans le cadre de la représentation des CHU au sein de Covalliance (Regroupement des toutes les structures de Valorisation des organismes membres de l’Alliance AVIESAN), les CHU sont consultés et informés par leurs représentants Florence Ghrenassia (AP-HP) et Régis Fiévé (CHRU de Lille).
Le réseau se mobilise actuellement pour que soit pris en compte dans les tous prochains jours, un amendement complétant la récente loi ESR (Enseignement Supérieur et Recherche) qui intègre la notion de Valorisation et de Transfert aux acteurs socio-économiques aux différentes missions des Universités et organismes de recherche. Un amendement parallèle doit en effet être ajouté à la Loi HPST prévoyant les activités de Recherche des Établissements Publics de Santé.

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