L’activité médicale répartie en 16 centres de responsabilité

En 2002, le CHU de Montpellier décide de modifier en profondeur son organisation afin de mieux répondre aux exigences de qualité, d'assurer une délégation de gestion et d'améliorer la coordination des actions et projets. En ce début d'année 2004, le point est fait sur la réorganisation du CHU.

En 2002, le CHU de Montpellier décide de modifier en profondeur son organisation afin de mieux répondre aux exigences de qualité, d’assurer une délégation de gestion et d’améliorer la coordination des actions et projets. En ce début d’année 2004, le point est fait sur la réorganisation du CHU.

Les quatre départements qui ont remplacé les directions fonctionnent maintenant même si des adaptations sont encore en cours. En effet, on ne passe pas d’une organisation à une autre en quelques semaines. Il faut du temps pour que tout s’installe.
Quant à l’activité médicale, elle est désormais répartie en 16 Centres de Responsabilité. Ces regroupements de services vont permettre une organisation médicale transversale par filière de soins. Leur fonctionnement s’appuie sur un management de proximité qu’autorise une délégation de gestion.

Le centre de responsabilité réunit plusieurs services cliniques, activités médicales ou médico-techniques dont le nombre est variable. La terminologie utilisée repose sur l’ordonnance de 1996. Elle sera adaptée en fonction de la parution des nouveaux textes législatifs annoncés sur la « nouvelle gouvernance » des hôpitaux.

Le centre de responsabilité mobilise ses moyens en vue de garantir la qualité et la continuité des soins. Il met en oeuvre ses engagements de recherche et de formation. Il engage des actions pour améliorer la qualité de la prise en charge.

L’organisation présentée ci-dessous a été proposée après une large concertation et validée par la CME du 9 septembre 2003.

Mode d’emploi des centres de responsabilité

Qui va gérer les Centres de Responsabilité ?

Un  » trinôme  » va piloter les centres de responsabilité. Il sera composé du Coordonnateur médical, d’un « Attaché soignant » et d’un « Attaché de gestion ». De plus, un Conseil du centre de responsabilité et un Comité médical, organismes consultatifs, seront constitués pour favoriser la participation et la concertation de tous les acteurs du groupement.

Le coordonnateur médical est le responsable du centre de responsabilité
Le coordonnateur médical sera un médecin titulaire temps plein travaillant au sein du centre de responsabilité. Il sera élu par les médecins du Centre pour 3 ans renouvelable 1 fois.
Son action devra être sous-tendue en permanence avec le souci d’une concertation et d’une participation collectives. Cependant, le pouvoir de décision ne se fractionne pas. Celui qui prend les décisions doit être identifiable, et c’est le coordonnateur.

L’attaché soignant :
Les attachés soignants seront recrutés parmi les cadres supérieurs de santé du CHU. Une liste de candidats sera proposée au coordonnateur médical par le Directeur coordonnateur général des soins. Le coordonnateur médical choisira l’attaché soignant de son centre de responsabilité. L’attaché soignant sera ensuite nommé par le Directeur Général pour 3 ans renouvelable 1 fois.

L’attaché de gestion :
Les attachés de gestion seront recrutés prioritairement parmi les Attachés d’Administration Hospitalière mais d’autres grades sont possibles, compte tenu de la pyramide actuelle des emplois. Une liste de candidats sera proposée au coordonnateur médical par le Directeur du Département de l’Offre de Soins et de la Clientèle. Le coordonnateur médical choisira l’attaché de gestion de son CR qui sera nommé également par le Directeur Général pour 3 ans renouvelable 1 fois.

Comment va se décider l’évolution du Centre de responsabilité ?
La composition et le mode de désignation, du Comité Médical et du Conseil du CR sont en cours de préparation. Il y aura un panachage entre des membres de droit (à priori les chefs de services et les responsables médicaux d’UF) et des membres élus, par collège.
Le conseil de centre de responsabilité remplacera les Conseils de service existants mais avec des fréquences de réunions et un rôle nettement plus important. Il comprendra des représentants de tous les corps de métiers du CR. Il y aura également un panachage entre des membres de droit (chefs de service, cadres soignants…) et des membres élus par collège. Les médecins devront représenter 50% de l’effectif du conseil de CR.
Les modalités de constitution et d’élection de ces comités seront définitivement validées lors de la CME du 9 décembre.

Quel est le calendrier prévu pour la mise en place des CR ?
La fin de l’année 2003 a été consacrée à la rédaction des procédures d’installation de la structure des CR (le coordonnateur, les 2 attachés, le conseil des CR et le comité médical). 2004 verra leur mise en place effective et sera l’année d’apprentissage avec la mise en oeuvre de la Tarification à l’Activité. Les trinômes recevront une formation au management et à la Tarification à l’activité (T2A) probablement au cours du 2ème trimestre 2004. Les délégations de gestion se mettront en place très progressivement.

Les attributions du Conseil de C.R. :
Il donne son avis sur :
– l’élaboration du règlement intérieur et de la charte du CR,
– l’organigramme fonctionnel du CR,
– les objectifs du CR,
– le projet médical du CR,
– le contrat d’objectifs passé avec le Directeur Général,
– le budget et le compte administratif du CR,
– le programme de formation et de recrutement du CR,
– le plan de travaux et d’équipements du CR.
Cette liste, donnée à titre indicatif est susceptible d’évoluer.

Les attributions du Comité médical :
Il donne son avis sur :
– l’organisation médicale du CR,
– le recrutement des personnels médicaux,
– le projet médical du CR,
– l’élaboration du plan de formation du personnel médical,
– le suivi des projets de recherche clinique, d’enseignement et d’innovation,
– l’élaboration du programme d’équipements médicaux,
– la définition d’indicateurs relatifs aux activités médicales.
Cette liste, donnée à titre indicatif est susceptible d’évoluer.

Les relations entre le département de l’offre de soins et de la clientèle (DOSC) et les centres de responsabilité
Tous les directeurs du DOSC seront les interlocuteurs privilégiés d’un ou plusieurs CR. Ils apporteront aux responsables des CR leur expertise et leur assistance notamment sous la forme de conduite de projets. Le département participera à l’instruction des projets issus des CR. Enfin, tous les 2 mois le DOSC réuni l’ensemble des coordonnateurs et les collaborateurs Attachés sur des ordres du jour précis.

A noter que le département de l’offre de soins et de la clientèle assure 4 fonctions transversales avec des activités support et d’accompagnement :

1. Organisation de la prise en charge
2. Organisation des soins paramédicaux
3. Organisation de la Clientèle
4. Droit des patients

Les 16 Centres de responsabilité

Centre de Responsabilité Urgences
– S.A.M.U.
– Urgences
– UAM* Réanimation (DAR A)
– UAM* anesthésie maxillo-faciale (DAR A)
– UAM* allergo-anesthésie (DAR A)
– Chir. Maxillo-Faciale et Stomatologie
– Psychologie Médicale. et Psychiatrie
– Radiologie (Lapeyronie)
– Médecine Légale
– Fédération de Thanatologie
– Maison d’arrêt

Centre de Responsabilité : Rein, HTA, Endocrino-Métabolique, Brûlés
– Néphrologie
– Réanimation Médicale et Assistance Respiratoire
– Réanimation Métabolique
– Médecine Interne et Hypertension artérielle
– Dept. Médecine Interne et Néphrologie
– Maladies métaboliques
– Maladies endocriniennes
– Maladies Métaboliques et Endocriniennes Consultations
– Brûlés
– Urologie I
– UAM* Anesthésie Urologie (DAR A)
– Radiologie (Lapeyronie)
– Hématologie et Oncologie Médicale**

Centre de Responsabilité : Laboratoires
– Laboratoire d’Hématologie
– Laboratoire d’Immunologie
– Laboratoire de Biochimie
– Institut Régional de Biothérapie
– Laboratoire Anatomie et Cytologie pathologiques
– Banque de Tissus
– Laboratoire Génétique Moléculaire et Chromosomique
– Laboratoire Biologie Cellulaire et Hormonale
– Physiologie clinique
– Unité de Toxicologie
– Pharmacologie clinique
– Unité de Pharmacomonitorage
– Centre Régional de Pharmacovigilance – Centre de Pharmacodépendance
– Centre d’Investigation Clinique (CIC)

Centre de Responsabilité : Os et articulations
– Orthopédie 1
– Orthopédie 2
– Orthopédie 3
– Consultation Orthopédie Adultes
– Rhumatologie
– Immuno-Rhumatologie
– Service Central de Rééducation Fonctionnelle
– Consultation Immuno-Rhumatologie, Rhumatologie et Rééducation Fonctionnelle
– UAM* anesthésie orthopédie (DAR A)
– Radiologie (Lapeyronie)
– Médecine Nucléaire (Lapeyronie)
– Bloc 1 (Lapeyronie)

Centre de Responsabilité : Coeur-Poumon
– Cardiologie A, B Communs
– Cardiologie A
– Cardiologie B
– Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire Communs
– Chirurgie Thoracique et Vasculaire
– Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire
– Maladies Respiratoires
– UAM* Réanimation (DAR D)
– UAM* Anesthésie CTCV (DAR D)
– Radiologie (Arnaud de Villeneuve)
– Dispensaire Anti-Tuberculeux
– Bloc CTCV

Centre de Responsabilité : Naissance et pathologies de la femme
– Gynécologie-Obstétrique A et oncologie gynécologique et mammaire
– Gynécologie-Obstétrique B et médecine de la reproduction
– Gynécologie-Obstétrique C et médecine materno-foetale
– UAM* Anesthésie Gynéco-obstétrique (DAR D)
– Laboratoire Biologie Développement et Reproduction A
– Laboratoire Biologie Développement et Reproduction
– Imagerie de la Femme (Lapeyronie)
– Bloc Opératoire (Arnaud de Villeneuve)

Centre de Responsabilité : Enfant
– Pédiatrie I
– Pédiatrie II
– Pédiatrie III
– Pédiatrie (Secteur commun)
– C.A.M.S.P.
– Neuro-Pédiatrie
– Chirurgie Orthopédique Pédiatrique
– Chirurgie Viscérale Pédiatrique
– Urologie II
– Médecine Psychologique Enfants et Adolescents (St-Eloi)
– Médecine Psychologique Enfants et Adolescents (La Colombière)
– Radiopédiatrie
– Laboratoire Hormonal du Développement et de la Reproduction
– Génétique Médicale
– UAM* Anesthésie Pédiatrique (DAR A)
– UAM* Algo-Pédiatrie (DAR A)
– Neurophysiologie Clinique de l’Enfant

Centre de Responsabilité : Pharmacies
– Pharmacie St Eloi-La Colombière
– Pharmacie Lapeyronie/A. de Villeneuve
– Pharmacie Plate-forme Logistique
– Unité Centralisée de Préparation des Cytotoxiques

Centre de Responsabilité : Psychiatrie A
– Service Universitaire de Psychiatrie adulte Secteur Montpellier Ville 1
– Psychiatrie adulte Secteur Montpellier-Mèze
– Psychiatrie adulte Secteur Montpellier Nord-Est

Centre de Responsabilité : Psychiatrie B
– Polyclinique de Psychiatrie Adulte
– Psychiatrie adulte Secteur Montpellier-Lodève
– Psychiatrie adulte Secteur Montpellier-Ville 2
– Psychiatrie adulte Secteur Montpellier-Lunel
– Psychiatrie adulte Secteur Montpellier-Littoral

Centre de Responsabilité : Gui de Chauliac A
– Neurologie A et Maladies Neuro-Vasculaires
– Neurologie B
– Exploration Neurologique et Epileptologie
– Neuro-Radiologie
– Médecine Nucléaire (Gui de Chauliac)
– UAM* Anesthésie Neuroradiologie (DAR C)

Centre de Responsabilité : Gui de Chauliac B
– Neurochirurgie A
– Neurochirurgie B
– Neurochirurgie (Communs)
– UAM* Réanimation (DAR C)
– Oto-Rhino-Laryngologie A
– Oto-Rhino-Laryngologie B
– Oto-Rhino-Laryngologie A et B (Communs)
– Ophtalmologie
– UAM* anesthésie Neurochirurgie (DAR C)
– UAM* anesthésie ORL (DAR C)
– UAM* anesthésie Ophtalmologie (DAR C)
– UAM* anesthésie Chir. Ambulatoire (DAR C)
– Odontologie, Soins, Recherche Dentaires
– Blocs Opératoires (Gui de Chauliac)
– Unité de Chirurgie Ambulatoire

Centre de Responsabilité : Infectiologie
– Laboratoire de Virologie
– Laboratoire de Parasitologie
– Maladies Infectieuses et Tropicales
– Laboratoire Bactério-Virologie
– Laboratoire Hygiène Hospitalière
– Laboratoire Virologie (Lapeyronie)
– Stérilisation (Lapeyronie, ADV, GDC)

Centre de Responsabilité : Digestif
– Fédération Med. Chirurgie Digestive
– Plateau Technique Endoscopie
– UAM* Réanimation (DAR B)
– UAM* Centre Anti-Douleur (DAR B)
– UAM* Psycho-Pathologie de la Douleur (DAR B)
– UAM* Soins Palliatifs (DAR B)
– UAM* Anesthésie Chirurgie Endoscopie (DAR B)
– Radiologie (Saint-Eloi)
– Bloc Opératoire (Saint-Eloi)

Centre de Responsabilité : Cliniques Médicales
– Médecine Interne A
– Médecine Interne E
– Médecine Interne F
– Médecine Interne et Maladies Vasculaires
– Médecine Interne Hospitalisation Semaine
– Dermatologie (communs)
– Dermatologie Allergologie Photobiologie
– Dermatologie et Phlébologie
– Centre Régional de Traitement des Hémophiles
– Radiologie (Saint-Eloi)

Centre de Responsabilité : Gérontologie
– Soins de Longue Durée (Bellevue)
– Soins de Longue Durée (Balmès)
– Soins de Suite et de Réadaptation
– Médecine Interne Soins Aigus Gériatriques
– Communs Soins de Suite et de Réadaptation et Médecine Interne Gérontologie
– Hôpital de Jour de gériatrie

LEXIQUE :
* UAM : Unité d’Anesthésie Médicale
** Hématologie et Oncologie Médicale : Rattachement au Centre de Responsabilité « Cliniques Médicales » lors du transfert sur le site Saint-Eloi.

D’après un article du journal interne Objectif Réorganisation et avec la contribution de Claude Storper, directeur du département de l’offre de soins et de la clientèle et du Pr Philippe Chammas, Chef de service d’Orthopédie, qui ont conduit les travaux du groupe de travail sur l’organisation interne des Centres de responsabilité.

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