Soutien aux techniques innovantes coûteuses : l’appel à projets

La Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins a publié le 24 novembre 2009 l'appel à projets relatif au programme 2010 de soutien aux techniques innovantes coûteuses (STIC) hors champ du cancer. La date limite de réponse par voie électronique est fixée au 25 janvier 2010 pour l'envoi par messagerie électronique de la fiche résumant le protocole (annexe 4). Pour être sélectionnée, cette transmission devra être complétée par l'envoi postal de l'ensemble du dossier au plus tard le 1 février 2010.

La Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins a publié le 24 novembre 2009 l’appel à projets relatif au programme 2010 de soutien aux techniques innovantes coûteuses (STIC) hors champ du cancer. La date limite de réponse par voie électronique est fixée au 25 janvier 2010 pour l’envoi par messagerie électronique de la fiche résumant le protocole (annexe 4). Pour être sélectionnée, cette transmission devra être complétée par l’envoi postal de l’ensemble du dossier au plus tard le 1 février 2010.

Les documents sont téléchargeables
Circulaire DHOS/MOPRC/2009/354

Annexes
Annexe 1 : Résultats de l’appel à propositions hors champ du cancer
Annexe 2 : Thèmes retenus pour le programme de soutien aux innovations diagnostiques et thérapeutiques coûteuses 2010
Annexe 3 : Fiche récapitulative des protocoles d’innovations auxquels souhaite participer l’établissement, hors champ du cancer
Annexe 4 : Innovations diagnostiques et thérapeutiques coûteuses 2010 hors champ du cancer –résumé de protocole
Annexe 5 : Annexe financière
Annexe 6 : Protocole
Annexe 7 : Calendrier prévisionnel 2010-2012
Annexe 8 : Guide d’évaluation utilisé pour l’expertise des projets (pour information)
Annexe 9 : Fiche de suivi semestrielle
Annexe 10 : Format-type de résumé de fin de projet

Définition de l’innovation
Technique ou d’un produit de santé, coûteux et récemment validé par une étape de recherche clinique, à vocation diagnostique, thérapeutique, de dépistage ou organisationnelle se situant en phase de première diffusion, de mise sur le marché ou de commercialisation (à l’exception des médicaments).

Pour tout renseignement complémentaire, contacter Dr Jean-Pierre DUFFET
Chargé mission
Mission de l’observation, de la prospective et de la recherche clinique
Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins
Ministère chargé de la santé,
14, avenue Duquesne
75350 PARIS 07 SP
jean-pierre.duffet@sante.gouv.fr Tél: 01 40 56 75 21
Secrétariat : Tél: 01 40 56 40 16 ou 44 02

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